menu

Kiosque des éditions Collection Mode d’emploi

juillet 2018

Groupement d’employeurs

Epl : développez vos ressources humaines

Les groupements d’employeurs permettent à des entreprises de se regrouper pour recruter du personnel dans le but de créer des emplois stables. Ce guide actualisé selon la dernière version du code du travail en vigueur au 1er janvier 2018 présente les conditions et formalités de constitution ainsi que les modalités de fonctionnement d’un tel groupement.

  • Document réservé aux adhérents
juillet 2018

Groupement d’intérêt économique

Epl : mutualisez vos forces !

Les GIE offrent une forme souple de coopération inter-entreprises. Ce guide présente de manière synthétique les caractéristiques de ce type de groupement. Il décrit particulièrement les aspects de gestion et de gouvernance, de gestion du personnel ainsi que les points à ne pas négliger lors de sa création.

  • Document réservé aux adhérents
janvier 2018

Guide des marchés

Guide mis à jour au 1er janvier 2018. Réalisé par le département des affaires juridiques en collaboration avec le cabinet Caradeux, il fait suite à la réforme des marchés publics entrée en vigueur le 1er avril 2016 et tient compte des nouveaux décrets et seuils.

La version papier du guide des marchés 2016, accompagnée d’un addendum concernant les mises à jour de janvier 2018, est disponible sur commande (50€, gratuit pour les adhérents).

  • Document réservé aux adhérents
décembre 2017

Livret d’accueil fiscal de la nouvelle Epl

Destiné aux Epl de création récente, ce livret a pour but de familiariser le lecteur « débutant » au vocabulaire propre à la fiscalité et aux règles fondamentales qui régissent le système d’imposition, à travers notamment une approche globale de certains impôts ou taxes incontournables pour les Epl. Il propose également un tour d’horizon des principaux organismes avec lequel elles devront nécessairement traiter.

  • Document réservé aux adhérents
décembre 2016

Guide comptable des Epl immobilières

Ce guide comptable a été réalisé en collaboration avec le cabinet Sémaphore. Il constitue pour les Epl leur guide professionnel dans le domaine comptable : nomenclature, méthodes de la profession et principaux descriptifs comptables. Il recense et explicite tous les textes inhérents au métier de constructeur et de gestionnaire de logements locatifs. Il propose des traitements comptables et des fiches thématiques. Il vient utilement compléter aux dispositions du plan comptable général (PCG).

  • Document réservé aux adhérents
décembre 2016

Livret d’accueil social : l’Epl employeur

Ce memento juridique reprend pas à pas les éléments de droit social indispensables à toute Epl en activité. Il est principalement destiné aux entreprises de création récente et vise à accompagner sereinement leurs premiers pas d’employeurs.

  • Document réservé aux adhérents
octobre 2016

Les fonds structurels européens sont-ils faits pour moi ?

Les Epl sont-elle éligibles aux fonds structurels ? Comment le Feder peut-il m’aider ? Quelles sont les principales obligations ? A qui dois-je m’adresser ?… Des réponses dans cette plaquette d’information pratique.
août 2016

Délégation de service public : les aspects financiers du contrat

Ce guide a vocation à expliciter les principaux mécanismes financiers et comptables d’une DSP ainsi qu’à illustrer le rapport entre l’objet social de la société et son modèle économique.

  • Document réservé aux adhérents
mai 2014

Les filiales de Sem

Spécialisation, diversification, développement : osez la filiale.

  • Document réservé aux adhérents
octobre 2013

Spl et contrôle analogue

Collectivités / Spl, les modalités pratiques du in house. L’exercice du contrôle analogue au regard de la jurisprudence. Les modalités pratiques de la mise en oeuvre du contrôle analogue. Des exemples de règlement intérieur.

septembre 2013

Projet d’exposition – Guide des bonnes pratiques

Ce guide a l’ambition de poser des principes méthodologiques pour faciliter le travail des élus, des porteurs de projet, des concepteurs, des entreprises et, plus largement, de toutes celles et tous ceux qui veulent initier, porter, concevoir et réaliser des projets d’exposition.

  • Document réservé aux adhérents
avril 2013

Entreprises publiques locales et Pactes d’actionnaires

Organiser la gouvernance de votre société.

  • Document réservé aux adhérents
Top
En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l’utilisation de cookies pour vous proposer une expérience utilisateur personnalisée et réaliser des statistiques de visites.