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Kiosque des éditions Kiosque

    avril 2021

    Note de conjoncture 2021 – Les Epl s’adaptent pour mieux assurer l’avenir

    Cette note de conjoncture s’attache à connaître les représentations qu’ont les dirigeants d’Epl de l’environnement socio-économique dans lequel évolue leur structure. En combinant approche quantitative et approche qualitative, elle apporte des clés de compréhension aux évolutions de l’activité des Epl dans leur ensemble, mais aussi secteur d’activité par secteur d’activité.

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    avril 2021

    Les filiales de Sem

    Spécialisation, diversification, développement : osez la filiale !

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    janvier 2021

    L’exécution « dégradée » des délégations de service public dans le cadre de la crise sanitaire

    État du droit et bonnes pratiques.

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    janvier 2021

    Spl et contrôle analogue – Modalités pratiques du in house

    Afin de garantir le caractère in house de la relation entre la Spl et ses actionnaires, la Fédération des Epl préconise un certain nombre de dispositions permettant de mettre en œuvre un contrôle renforcé.

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    novembre 2020

    Livret d’accueil juridiques et pratique de la nouvelle Epl

    Ce guide a pour vocation de vous accompagner dans la mise en place du secrétariat juridique de votre Epl nouvellement créée. Il sera aussi une aide pour les élus, comme les collectivités pour s’approprier « la matière » Epl et son vocabulaire.

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    octobre 2020

    Entreprises publiques locales et Pactes d’actionnaires

    Le pacte d’actionnaires, ou convention entre actionnaires, est un accord conclu entre certains ou l’ensemble des associés d’une société pour préciser certaines règles et renforcer leur affectio societatis. Le pacte englobe un large panel d’objectifs tels que la détermination du rôle de chaque partenaire en matière de gouvernance de la société, l’anticipation des futures évolutions de l’actionnariat, la prévision des perspectives de rémunération du capital investi ou encore l’établissement de comités « techniques » ou « stratégiques »…

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    octobre 2020

    Guide des marchés publics 2020

    Le nouveau Code de la commande publique est entrée en vigueur le 1er avril 2019 à l’issue d’un important chantier de modernisation et de simplification associant l’ensemble des acteurs économiques du secteur, dont la FedEpl.
    Il s’applique à l’ensemble des marchés pour lesquels une consultation a été engagée ou un avis d’appel à la concurrence a été envoyé à la publication à partir de cette date.

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    octobre 2020

    Groupement d’employeurs

    Les groupements d’employeurs permettent à des entreprises de se regrouper pour recruter du personnel dans le but de créer des emplois stables. Ce guide actualisé selon la dernière version du code du travail en vigueur au 1er janvier 2020 présente les conditions et formalités de constitution ainsi que les modalités de fonctionnement d’un tel groupement.

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    octobre 2020

    Eplscope 2020, le baromètre des entreprises publiques locales

    Le baromètre des Entreprises publiques locales, l’Eplscope, dresse le panorama des Sociétés d’économie mixte (Sem), des Sociétés publiques locales (Spl) et des Sem à opération unique (SemOp) intervenant en France en 2020. Il donne des indications sur leur nombre, leurs zones et leurs domaines d’intervention et livre des clés de compréhension pour appréhender les évolutions connues par l’ensemble du mouvement.

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    octobre 2020

    Eplscope – Zoom Pays de la Loire

    Le zoom Pays de la Loire est une déclinaison régionale du Baromètre des Entreprises publiques locales, l’Eplscope 2020. Il s’intéresse aux 82 Epl du territoire ligérien : répartition géographique, métiers, emploi, chiffre d’affaires, etc.

    À partir de 25,00HT (adhérents : inclus dans la cotisation)
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    septembre 2020

    L’Observatoire des Epl immobilières

    L’Observatoire des Sem immobilières, document statistique sur les données 2018, fait état de l’évolution du patrimoine de 161 sociétés possédant et/ou gérant un patrimoine immobilier.

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    septembre 2020

    L’empreinte socio-économique des Epl – 2020

    La deuxième édition de l’étude Empreinte socio-économique des Epl, réalisée à nouveau en partenariat avec le Crédit Coopératif, évalue les retombées économiques liées à l’activité des Epl dans les territoires. En sus de la valeur ajoutée et des emplois qu’elles créent directement, elles génèrent des flux économiques successifs bénéficiant grandement aux territoires dans lesquels elles interviennent. Au total, 25,7 milliards d’euros de valeur ajoutée et 257 000 emplois sont induits par l’activité des Sem, des Spl et des SemOp en France.

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    juin 2020

    La résilience des Epl face à la crise économique et sanitaire

    Le Point de conjoncture du 26 juin 2020 de la Fédération des Epl est une note d’analyse de la situation économique des Entreprises publiques locales dans une séquence marquée par la crise économique et sanitaire liée à la propagation du Covid-19.

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    décembre 2019

    Guide fiscal de l’aménagement

    Réalisé avec le concours de nos partenaires Guillaume Marot de CJA, Xavier Couton de Fidal Avocats, et François Jacques de Sémaphores , ce guide vise à aider les acteurs de l’aménagement à orienter et sécuriser le volet fiscal de leurs projets.

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    octobre 2019

    Eplscope – Zoom Grand Est

    Le zoom Grand Est est une déclinaison régionale du Baromètre des Entreprises publiques locales, l’Eplscope 2019.
    Il s’intéresse aux 120 Epl du territoire : répartition géographique, métiers, emploi, chiffre d’affaires, etc.

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    octobre 2019

    Livre blanc sur l’économie mixte

    Agilité et transparence – Optimiser l’action des Entreprises publiques locales est le livre blanc de l’économie mixte en France. Plus de 2 000 personnes ont participé à son élaboration à travers de nombreux échanges. Parmi elles, on compte les différentes parties prenantes de l’action territoriale et notamment les associations d’élus.  Ces dernières se sont exprimées notamment via des espaces de discussion ouverts dans cette perspective.

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