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Réalisé avec le concours de nos partenaires Guillaume Marot de CJA, Xavier Couton de Fidal Avocats, et François Jacques de Sémaphores , ce guide vise à aider les acteurs de l’aménagement à orienter et sécuriser le volet fiscal de leurs projets.
Disponible en format pdf uniquement.
Publication disponible en version pdf uniquement.
Le guide des marchés publics est à jour des dispositions du code de la commande publique, entré en vigueur le 1er avril 2019.
L’achat du guide au format numérique vous donne accès au téléchargement illimité de ce guide, qui sera mis à jour au fur et à mesure de l’évolution réglementaire.
Nos publications en format pdf sont interactives. Elles disposent d’un onglet « signets » dans lequel vous trouvez le sommaire détaillé cliquable, ce qui vous permet d’accéder rapidement au contenu que vous recherchez.
Le baromètre des Entreprises publiques locales, l’Eplscope, dresse le panorama des Sociétés d’économie mixte (Sem), des Sociétés publiques locales (Spl) et des Sem à opération unique (SemOp) intervenant en France. Il donne des indications sur leur nombre, leurs zones et leurs domaines d’intervention et livre des clés de compréhension pour appréhender les évolutions connues par l’ensemble du mouvement.
Publication uniquement disponible en format pdf.
Agilité et transparence – Optimiser l’action des Entreprises publiques locales est le livre blanc de l’économie mixte en France. Plus de 2 000 personnes ont participé à son élaboration à travers de nombreux échanges. Parmi elles, on compte les différentes parties prenantes de l’action territoriale et notamment les associations d’élus. Ces dernières se sont exprimées notamment via des espaces de discussion ouverts dans cette perspective.
Le baromètre des Entreprises publiques locales, l’Eplscope, dresse le panorama des Sociétés d’économie mixte (Sem), des Sociétés publiques locales (Spl) et des Sem à opération unique (SemOp) intervenant en France. Il donne des indications sur leur nombre, leurs zones et leurs domaines d’intervention et livre des clés de compréhension pour appréhender les évolutions connues par l’ensemble du mouvement.
Guide édité en format numérique uniquement
Le guide Accélérer la transition énergétique avec les Entreprises publiques locales (Epl) fournit aux élus locaux les clés nécessaires à la mise en oeuvre d’un projet d’énergies renouvelables. Toutes les phases du projet sont abordées, de sa conception à son financement. Le guide est enrichi de nombreux témoignages.
L’ouvrage est le fruit d’un partenariat entre la Fédération des Epl, la Scet – filiale de la Caisse des dépôts et l’entreprise Sergies.
L’Observatoire des Epl immobilières présente l’activité et les résultats financiers des Sociétés d’économie mixte (Sem) possédant un parc de logements locatifs au titre de l’exercice 2017. Avec un patrimoine de 577 637 logements, les Entreprises publiques locales sont parmi les principaux acteurs du logement, et en particulier du logement social.
Zoom sur les 38 Epl du territoire : répartition géographique, métiers, emploi, chiffre d’affaires …
Données actualisées au 1er avril 2019
La Société d’économie mixte à opération unique (SemOp) a déjà été adoptée par une vingtaine de collectivités et apporte une nouvelle dimension à la gestion déléguée, ajoutant une gouvernance partagée à la relation contractuelle. Cet ouvrage vous livre de manière pédagogique une présentation détaillée de ce nouvel opérateur à disposition des collectivités locales.
Publication éditée en format numérique uniquement
Cette étude propose un regard sur les pratiques des Entreprises publiques locales (Epl) en matière de financement de projets, alors que la reprise des investissements des collectivités a eu lieu en 2017 et s’est poursuivie en 2018.
Cette note de conjoncture s’attache à connaître les représentations qu’ont les dirigeants d’Epl de l’environnement socio-économique dans lequel évolue leur structure.
Publication éditée en format numérique uniquement
Fruit du partenariat entre la Fédération des Epl et le cabinet de conseil Orféor, dédié à la gestion de la dette et du financement de projets du secteur public, une étude qualitative sur les leviers de financement des projets des collectivités locales met en évidence les opportunités offertes à ces dernières par les Entreprises publiques locales.
Publication disponible en format numérique uniquement
Zoom sur les 65 Epl du territoire : répartition géographique, métiers, emploi, chiffre d’affaires …
Données actualisées au 1er juin 2018
Publication disponible en format numérique uniquement
Annuaire des 100 Entreprises publiques locales d’Outre-mer qui en 2018 répondent quotidiennement aux enjeux de la décentralisation et de l’optimisation des services publics locaux, dans un contexte d’équilibre fragile des finances publiques.
Annuaire disponible en format imprimé uniquement
Guide disponible en format numérique uniquement.
Les GIE offrent une forme souple de coopération inter-entreprises. Ce guide présente de manière synthétique les caractéristiques de ce type de groupement. Il décrit particulièrement les aspects de gestion et de gouvernance, de gestion du personnel ainsi que les points à ne pas négliger lors de sa création.