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Europe et international >

Le Ceep-France reçoit Jean-Marc Ayrault

À la suite de son assemblée générale qui se tiendra le 8 mars 2016 à Paris, le Ceep-France aura le plaisir d'accueillir Jean-Marc Ayrault, ancien Premier ministre et député de Loire-Atlantique, chargé d'une mission sur l'intégration des personnes issues de l'immigration dans les sociétés allemande et française.

publié le 05.02.2016


Carnet >

Ces nouveaux directeurs qui ont tiré la fève

Durant ce mois où l'on a tiré les rois, le mouvement des Epl fête, lui, ses nouveaux directeurs. Voici les 16 couronnés.

publié le 29.01.2016


Intermétiers >

Des Assises toujours debout et une transition en recherche d’équilibre

La première journée des Assises européennes de la transition énergétique à Dunkerque a été marquée par l'intervention de Jean-Paul Delevoye, ex-président du Conseil économique, social et environnemental qui a dressé le chemin politique de la transition énergétique face aux défis de la conjoncture géopolitique mondiale actuelle. Parmi les ateliers organisé, celui de la Fédération a rencontré un vif succès.

publié le 29.01.2016


Lobbying >

Création d’un fonds national des aides à la pierre

Dès juillet 2015, la Fédération des Epl s'est prononcée contre toute nouvelle taxation des organismes de logement social souhaitée par le gouvernement. Extension de la contribution annuelle sur les revenus locatifs* au parc social, élargissement du périmètre soumis à l'impôt sur les sociétés, c'est finalement par les cotisations CGLLS que le gouvernement a décidé d'augmenter la contribution des bailleurs sociaux.

publié le 26.01.2016


Lobbying >

Fiscalité de l’immobilier d’entreprises d'Ile-de-France : zonage et tarifs de la RCBCE enfin ajustés

La précédente réforme de la redevance pour création de bureaux, commerce et entrepôt (RCBCE) intervenue en 2011 avait largement mobilisé la Fédération régionale des Epl Ile-de-France en vue d'obtenir un aménagement de l'augmentation substantielle des tarifs.

publié le 26.01.2016


Lobbying >

Plan de mobilisation pour l’aménagement et le logement en Île-de-France, risque ou opportunité ?

L'annonce par le gouvernement du projet de création d'une Opération d'intérêt national multi-sites a surpris les élus franciliens, notamment ceux des Epl qui, avec la Fédération régionale des Epl Île-de-France, se sont mobilisés pour solliciter davantage de concertation, la liberté d'exercer leurs compétences en matière d'urbanisme et d'aménagement et avec l'opérateur de leur choix.

publié le 26.01.2016


Lobbying >

Application de la loi sur la transition énergétique… la vigilance est de mise !

La loi relative à la transition énergétique pour la croissance verte a été l'un desactes législatifs majeurs de l'année 2015 et certainement du mandat présidentiel. Attendus par tous les acteurs de la transition énergétique, les textes d'applications sortent progressivement avec une concertation moins marquée que pour le projet de loi. La Fédération reste attentive.

publié le 26.01.2016


Lobbying >

Semop : et l'on démarre une autre histoire

2015 fut l'année de concrétisation de la Sem à opération unique. À peine quinze mois après le vote de la loi fondatrice, les premières SemOp sont créées à Dole, puis à Chartres. Une quinzaine d'autres est sur les rails. Pour aider les collectivités à mener à bien leur lancement, la Fédération propose appui et conseil dans le cadre d'une pré-adhésion et fonde un réseau d'échanges dédié.

publié le 26.01.2016


Europe et international >

Les énergies renouvelables recyclent le plan Juncker

En 2015, l'annonce de la mise en place du plan Juncker avec, à la clef, la promesse de facilité de prêts sur des projets risqués et de grande ampleur grâce à l'implication de la Banque européenne d'investissement (BEI) et de la garantie de l'Union européenne, ne paraissait finalement que très floue. Aujourd'hui, 42 dossiers ont été validés, dont 8 en France, qui ouvrent des possibilités concrètes aux Epl, mais aussi de nouvelles perspectives. 

publié le 22.01.2016


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