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Kiosque des éditions Collection Mode d’emploi

    juillet 2018

    Groupement d’employeurs

    Guide disponible en format numérique uniquement.

    Les groupements d’employeurs permettent à des entreprises de se regrouper pour recruter du personnel dans le but de créer des emplois stables. Ce guide actualisé selon la dernière version du code du travail en vigueur au 1er janvier 2018 présente les conditions et formalités de constitution ainsi que les modalités de fonctionnement d’un tel groupement.

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    juillet 2018

    Groupement d’intérêt économique

    Guide disponible en format numérique uniquement.

    Les GIE offrent une forme souple de coopération inter-entreprises. Ce guide présente de manière synthétique les caractéristiques de ce type de groupement. Il décrit particulièrement les aspects de gestion et de gouvernance, de gestion du personnel ainsi que les points à ne pas négliger lors de sa création.

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    janvier 2018

    Guide des marchés

    Guide disponible en format numérique uniquement.

    Mis à jour au 1er janvier 2018. Réalisé par le département des affaires juridiques en collaboration avec le cabinet Caradeux, il fait suite à la réforme des marchés publics entrée en vigueur le 1er avril 2016 et tient compte des nouveaux décrets et seuils.

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    décembre 2017

    Livret d’accueil fiscal de la nouvelle Epl

    Guide disponible en format numérique uniquement.

    Destiné aux Epl de création récente, ce livret a pour but de familiariser le lecteur « débutant » au vocabulaire propre à la fiscalité et aux règles fondamentales qui régissent le système d’imposition.

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    décembre 2016

    Livret d’accueil social : l’Epl employeur

    Guide disponible en format numérique uniquement.

    Ce memento juridique reprend pas à pas les éléments de droit social indispensables à toute Epl en activité. Il est principalement destiné aux entreprises de création récente et vise à accompagner sereinement leurs premiers pas d’employeurs.

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    décembre 2016

    Guide comptable des Epl immobilières

    Guide disponible en format numérique uniquement.

    Ce guide comptable a été réalisé en collaboration avec le cabinet Sémaphore. Il constitue pour les Epl leur guide professionnel dans le domaine comptable : nomenclature, méthodes de la profession et principaux descriptifs comptables. Il recense et explicite tous les textes inhérents au métier de constructeur et de gestionnaire de logements locatifs. Il propose des traitements comptables et des fiches thématiques. Il vient utilement compléter aux dispositions du plan comptable général (PCG).

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    octobre 2016

    Les fonds structurels européens sont-ils faits pour moi ?

    Les Epl sont-elle éligibles aux fonds structurels ? Comment le Feder peut-il m’aider ? Quelles sont les principales obligations ? A qui dois-je m’adresser ?… Des réponses dans cette plaquette d’information pratique.

    À partir de 25,00HT (adhérents : 0,00 HT)
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    août 2016

    Délégation de service public : les aspects financiers du contrat

    Ce guide a vocation à expliciter les principaux mécanismes financiers et comptables d’une DSP ainsi qu’à illustrer le rapport entre l’objet social de la société et son modèle économique.

    À partir de 65,00HT (adhérents : 0,00 HT)
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    mai 2014

    Les filiales de Sem

    Spécialisation, diversification, développement : osez la filiale.

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    octobre 2013

    Spl et contrôle analogue

    Collectivités / Sociétés publiques locales (Spl), les modalités pratiques du in house. L’exercice du contrôle analogue au regard de la jurisprudence. Les modalités pratiques de la mise en oeuvre du contrôle analogue. Des exemples de règlement intérieur.

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    septembre 2013

    Projet d’exposition – Guide des bonnes pratiques

    Publication disponible en format numérique uniquement.

    Ce guide a l’ambition de poser des principes méthodologiques pour faciliter le travail des élus, des porteurs de projet, des concepteurs, des entreprises et, plus largement, de toutes celles et tous ceux qui veulent initier, porter, concevoir et réaliser des projets d’exposition.

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    avril 2013

    Entreprises publiques locales et Pactes d’actionnaires

    Publication disponible en format numérique uniquement.

    Organiser la gouvernance de votre société.

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    octobre 2012

    Guide fiscal de l’aménagement – 2012

    Publication disponible en format numérique uniquement.

    Rédigé par Bertrand Boisseau et Marie-Anne Charbonnier, du Cabinet DS Avocats. Réalisé avec le concours des Caisses d’épargne, ce guide vise à aider les acteurs de l’aménagement à orienter et sécuriser le volet fiscal de leurs projets.

    79,00 HT (adhérents : 0,00 HT)
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    septembre 2009

    Sem mode d’emploi – édition 2009

    Publication disponible en format numérique uniquement.

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    octobre 2007

    Guide comptable des Sem – Actions et opérations d’aménagement – 2007

    Guide disponible en format numérique uniquement.

    Guide comptable professionnel des Sem. Actions et opérations d’aménagement.

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