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 » Spl et dynamiques territoriales  »

Publié le 25 août 2014

Cet ouvrage publié par la FedEpl et d’AdCF  présente un bilan illustré du déploiement des Spl.                    

Partenaires depuis plusieurs années, la FedEpl et l'AdCF dressent à travers cet ouvrage un bilan illustré du déploiement des Spl et évaluent l'engagement des communautés dans l'essor de ce nouvel outil. Ce travail, révélateur du lien qui unit dorénavant, et sans doute plus encore demain, les Spl aux intercommunalités, met notamment en évidence des formes inédites d'organisation de la maîtrise d'ouvrage intercommunale et interterritoriale. Les conclusions de cette étude, actuellement en cours de diffusion, ont été dévoilées lors de la Rencontre nationale des Epl le 2 juillet dernier.4 ans après le vote de la loi les instituant et au moment où les lois de réorganisation territoriale conduisent les territoires à repenser leur mode d'intervention et à repositionner le rôle de la maîtrise d'ouvrage publique, cette étude analyse le développement des Spl : Quelles sont les territoires à la manœuvre ? Quels sont les domaines concernés ? Comment les collectivités s'approprient-elles cet outil ? Ce travail est l'histoire d'une rencontre pas comme les autres entre un nouvel outil et les territoires.

Une émergence forte et rapide dans l'ensemble des secteursD'abord, avec 191 Spl recensées au 1er janvier 2014, l'un des premiers constats est l'émergence rapide de cet outil. Ce phénomène concerne l'ensemble des métiers et notamment dans des secteurs emblématiques comme l'eau, le tourisme, l'aménagement. Cette appropriation par les collectivités et leurs groupements témoigne des besoins nouveaux auxquels la Spl est venue répondre mais aussi de sa capacité à moderniser l'action publique locale.

Les communautés à la manœuvreCet essor correspond aussi, et c'est l'un des autres enseignements, à la volonté des intercommunalités d'assumer pleinement leurs prérogatives d'autorités organisatrices. Cette tendance se trouve renforcer sous l'effet conjugué des conséquences de l'Arrêt Olivet et des transferts de compétence en direction des communautés.

Accompagner les dynamiques territorialesPour autant, le développement de la Spl est principalement lié, semble-t-il, à sa plasticité et à sa capacité à générer des formes inédites d'organisation de la maîtrise d'ouvrage intercommunale et interterritoriale. Cela en fait un outil particulièrement adapté pour accompagner les dynamiques territoriales, qu'elles soient verticales ou horizontales.

La Spl peut en effet être source de mutualisations opérationnelles mais aussi mettre en adéquation le projet de territoire et le mode d'intervention. Cette recherche du périmètre le plus efficient (petit cycle de l'eau, bassin de vie), affranchi des périmètres administratifs, est une des raisons de leur création. Dans une logique verticale, elle se présente comme un espace de concertation, de dialogue, de coopération entre les différentes strates territoriales. Dans un contexte budgétaire contraint, elles répondent ainsi aux exigences d'efficience des politiques publiques locales.

Une logique de gamme plébiscitéeLa complémentarité de la Spl et de la Sem est très souvent évoquée notamment dans une logique de groupe. Cette complémentarité a d'ailleurs été en soi un moteur de leur développement. Elles sont en outre, via le contrôle analogue, des opérateurs pilotés par les élus. Ce contrôle permanent, formalisé et organisé offre également des garanties solides au risque de démembrement de l'action publique.

Un ouvrage pratiqueIllustrée par des expériences et témoignages variés, provenant aussi bien de métropoles ou communautés urbaines que de communautés rurales, cette étude met en exergue l'adéquation entre Spl et la mise en œuvre de divers volets des projets de territoire : de l'intervention sur l'habitat dégradé à la gestion des mobilités et du stationnement, de la politique de l'eau à la gestion des déchets, de l'aménagement économique aux politiques de promotion touristique. Téléchargez l'ouvrage

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