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Transports scolaires : Des collectivités reprennent les rênes

Publié le 7 septembre 2012

Des collectivités locales ont décidé de reprendre en main l’exploitation de leurs transports scolaires et interurbains. Alternative aux sociétés privées, les Spl deviennent un outil de choix dans une stratégie de maîtrise des coûts et de développement des réseaux, comme dans le Tarn (Spl D’un point à l’autre) et dans les Landes (Spl Trans-Landes).

Certains conseils généraux, comme le Tarn, ont décidé de créer des Sociétés publiques locales pour gérer les circuits scolaires et les lignes régulières par autocar. © DR

Selon les statistiques de l’Association des départements de France (ADF), le coût global des transports scolaires, hors Ile-de-France, est désormais supérieur à 3 milliards d’euros, dont 2 milliards incombent directement aux départements. La hausse du prix des carburants, la crise économique et le désengagement progressif de l’Etat dans certaines missions – parfois sans le transfert des crédits correspondants – a alourdi la facture au cours des dernières années. Face à cette situation, des collectivités locales s’organisent. L’objectif est avant tout d’optimiser ce service et de créer des synergies, en maintenant une qualité de service et tout en gardant le souci de développer les territoires. En première ligne : les départements à qui la loi d’orientation des transports intérieurs a confié l’organisation des transports scolaires, pour les élèves de la maternelle au lycée. Le conseil général est ainsi devenu de fait l’autorité organisatrice, même s’il peut choisir de déléguer tout ou partie de l’organisation à des communes, des groupements de communes, des établissements scolaires ou même à des associations de parents d’élèves.

La Spl comme alternative
Dans ce contexte, la Société publique locale (Spl) représente une structure juridique de choix pour l’organisation et la gestion des transports scolaires et/ou interurbains. Même si la tendance lourde reste la délégation de service public, avec près de 90 % des contrats sous forme de DSP, plusieurs collectivités viennent de sauter le pas comme dans le Tarn (Spl D’un point à l’autre) et dans les Landes (Spl Trans-Landes). Autres exemples : l’Ardèche et la Drôme qui ont à leur tour décidé en 2012 de créer une Société publique locale interdépartementale pour mieux gérer l’offre de transport public, avec la la Spl Sud Rhône-Alpes Déplacement Drôme Ardèche. Là encore l’ambition est « d’apporter une offre améliorée à un coût moindre » et de « maîtriser les prix ».

A La Réunion, la Semittel propose une autre option pour le compte de la Civis (Communauté intercommunale des villes solidaires). La Société d’économie mixte assure depuis 2008 la coordination de l’ensemble des services de transports scolaires dans les communes du Sud de La Réunion (Saint-Pierre, Saint-Louis, L’Etang-Salé, Petite-Île, Cilaos, Les Avirons). Son expérience lui permet d’optimiser les lignes, et de développer des synergies entre transports urbains et scolaires.

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