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Club DSP 2024, à vos agendas !

Publié le 19 janvier 2024

Stationnement, gestion des déchets, d’équipements touristiques – culturels et de loisirs, gestion des réseaux d’eau, l’énergie, la mobilité, gestion de centres thermaux, de centre des congrès et parcs des expositions, du funéraire… Tous ces domaines ont un point commun : les contrats de concession de services (Dsp) y occupent une place prépondérante dans le quotidien des Epl, tant lors de l’exécution du contrat qu’au moment de son renouvellement.

C’est dans ce contexte que la FedEpl se mobilise pour accompagner ses adhérents dans le cadre du renouvellement de leur(s) contrat(s) de délégation de service public (concession de services).

D’où la création du Club Dsp pour accompagner les Epl, leur permettre d’anticiper et de faciliter l’exécution et le renouvellement du contrat.

Entrez dans le club DSP !

  • des rencontres thématiques avec l’appui de nos experts,
  • des ressources documentaires : le guide juridique, le guide financier

… et des outils accessibles sur notre site internet

Aussi, à vos agendas !

Nous vous invitons à participer aux prochaines rencontres du club :

1/ les journées des 12 et 13 mars 2024.

L’ordre du jour de ces deux journées porte sur :

  • Préparer son business plan dans le cadre de la réponse à l’appel d’offre
    • Notre intervenant : Adrien Rohmer, associé, FCL Gérer la Cité
  • Anticiper les enjeux en matière sociale d’un changement d’employeur lié à une Dsp, une fusion ou à la mutualisation du personnel.
    • Nos intervenantes : Anne-Laure Mary – Cantin, avocate associée et Caroline Guntz, avocate counsel, Cabinet Racine
  • Les fondamentaux du contrat de Dsp / concession de services
    • Notre intervenant : Laurent Sery, avocat associé – Cabinet Adaltys

2/ la journée du 11 avril 2024

  • Identifier les différents aspects de la création de valeur de l’Epl et préparer son renouvellement de contrat en valorisant les aspects marketing et communication de la réponse à l’appel d’offre.

Notre intervenante : Delphine Jumelle Paulet, head of faculty, Mazars University. Executive coaching, conferences & programmes for Leadership development.

3/ la journée du 11 septembre 2024 

  • Séminaire d’actualité juridique et financière du contrat et points de vigilance
  • Nos intervenants :
  • Actualité juridique du Contrat de Dsp:  Florence David, avocate associée – Earth Avocats et Pierre Eric Spitz, avocat of counsel – Earth Avocats
  • Actualité financière du contrat de Dsp : Virginie Thevenot, Experte financier, Directrice Générale Cabinet GB2A finance

Les programme détaillés sont accessibles via le lien suivant : Programme

Pour vous inscrire (accessible exclusivement aux Epl adhérentes) : Inscription

 

 

À télécharger

    Par Christelle BOTZ-MESNIL
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