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Actualité Intermétiers

Consultation du nouveau HQE Infrastructures

Consultation du nouveau HQE Infrastructures

L'organisme Certivéa a élaboré une nouvelle offre HQE Infrastructures, outil innovant pour toutes les formes d'infrastructures, notamment en matière de transport de personnes (transport urbain, train, voie navigable, etc.). Avant de le lancer officiellement, Certivéa propose une consultation de ce référentiel afin d'y apporter des commentaires d'amélioration. Accédez à l'ensemble des documents qui y sont relatifs.

06.10.2017


Rencontre avec la Compagnie nationale du Rhône

Rencontre avec la Compagnie nationale du Rhône

Jacques Chiron, président de la Fédération des Epl, a rencontré Élisabeth Ayrault, PDG de la Compagnie nationale du Rhône (CNR) le 26 septembre. Ensemble, ils ont évoqué la nécessité de l'intervention de l'économie en mixte en matière de production d'énergies renouvelables.

29.09.2017


Une loi pour la mobilité en 2018

Une loi pour la mobilité en 2018

Le 19 septembre, le Premier ministre Edouard Philippe a ouvert les Assises de la mobilité avec le lancement d'une consultation publique en ligne. Cette consultation ouverte à tous durera 3 mois, jusqu'en décembre prochain. En découlera un projet de loi au début de l'année 2018.

22.09.2017


Économie circulaire et urbanisme : appel à projets de l'Ademe

Économie circulaire et urbanisme : appel à projets de l'Ademe

Lors des Assises nationales de l'économie circulaire en juin 2017, l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (Ademe) a lancé un second appel à manifestations d'intérêt (AMI) "Économie circulaire et urbanisme". Les participants ont jusqu'au 20 septembre 2017 pour déposer leur candidature.

01.09.2017


Reforme du stationnement : les collectivités préparent leur communication

Reforme du stationnement : les collectivités préparent leur communication

L'Association des maires de France (AMF) a interrogé les communes sur leur degré de préparation à la réforme sur la décentralisation et la dépénalisation du stationnement. Les résultats sont encourageants. Six mois avant la mise en œuvre effective de la réforme, les collectivités et leurs opérateurs finalisent les étapes opérationnelles et préparent leur communication, notamment auprès des habitants.

27.07.2017


Médiation du funéraire : acte de naissance

Médiation du funéraire : acte de naissance

La Fédération des Epl a eu le plaisir d'accueillir le 29 juin les représentants de l'Union du pôle funéraire public (UPFP) et de la Confédération des professionnels du funéraire et de la marbrerie (CPFM), les 2 principaux syndicats professionnels du secteur public et privé. Ensemble, ils ont décidé de s'associer afin de mettre à disposition des familles un médiateur de la consommation.

30.06.2017


Le guide sur la dépénalisation du stationnement mis à jour

Le guide sur la dépénalisation du stationnement mis à jour

Le guide sur la réforme de la dépénalisation du stationnement, produit par le Cerema en collaboration avec l'ensemble des parties prenantes de la réforme dont la Fédération des Epl, vient d'être mis à jour. Il intègre les modèles de contractualisation avec l'Antai et les derniers textes réglementaires dont ceux concernant l'Île-de-France. 

15.05.2017


Parler des nouveaux enjeux de la montagne

Parler des nouveaux enjeux de la montagne

Sensibilisée par l'avenir des territoires de la montagne, la Fédération des Epl souhaite mieux faire connaître la gamme des Entreprises publiques locales (Sem, Spl et Semop) aux élus et dirigeants d'Epl. Le 1er juin, une journée d'information et d'échanges se tiendra à Lourdes (65) sur le rôle qu'elles peuvent jouer face aux nouveaux défis de la montagne.

11.05.2017


Médiations de la consommation : l'obligation faite règle

Médiations de la consommation : l'obligation faite règle

Les médiations de la consommation sont devenues obligatoires pour l'ensemble des Epl effectuant un acte commercial auprès d'un particulier. Le droit d'information au client joue un rôle primordial dans le dispositif. Dans le cas contraire, une forte amende administrative est prévue en cas de plainte du client auprès de la DGCCRF ou d'un tribunal administratif. Une journée a réuni Epl et experts sur la question le 14 mars.

17.03.2017


C’était en direct des Assises de la transition énergétique

C’était en direct des Assises de la transition énergétique

Les Assises de la transition énergétique qui se sont déroulées du 24 au 25 janvier avaient organisé un plateau TV où des personnalités se sont succédées.

15.02.2017


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