Edité par La Fédération des Epl et GrDF, le guide "Ecoquartiers", à travers 12 engagements et un panel de 22 opérations, illustre par l'exemple des recommandations méthodologiques très concrètes en matière d'aménagement durable.
Comment réussir l'intégration urbaine d'un d'écoquartier ? Pourquoi et comment concrétiser la mixité sociale et fonctionnelle au sein de ce nouveau morceau de ville ? Quels sont les bons réflexes en matière de gestion des déchets, de préservation de l'eau et d'écoconstruction ? Comment organiser et favoriser la mobilité ? Et, bien sûr, comment garantir une vraie sobriété énergétique à l'échelle du quartier ?

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Pour faire suite à l'ensemble des travaux menés par la Fédération des Epl afin de démontrer la pertinence des aménageurs dans le cadre du programme de rénovation urbaine, la CDC et la Fédération ont publié un guide sur le recours à la procédure de la concession d'aménagement pour mener des opérations de renouvellement urbain.
Cette étude vise à démontrer aux collectivités territoriales combien la rénovation des quartiers nécessite l'intervention d'un opérateur global, traitant tout à la fois les problématiques sociales, économique et environnementale dans un esprit de responsabilité financière.

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éd. Dexia-FedEpl - octobre 09

Activité des Epl en milieu rural, un panel d'exemples non exhaustifs dans les domaines du : Développement économique à travers l'aide aux entreprises / Développement économique à travers l'aide aux filières / Développement économique à travers le développement touristique / Appui au secteur médico-social et social / Réalisations au service du milieu rural / Ingénierie territoriale / Appui aux nouvelles énergies / Développement du très haut débit. - Ed. Juin 2010
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Guide de recommandations édité par la Fédération des Epl, l'Ademe, l'HESPUL, avec le soutien de l'association des Sem d'énergies.
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Impliquées dans des projets innovants, des Entreprises publiques locales s'investissent dans le développement des énergies renouvelables, notamment éolienne. Objectif : faire bénéficier le territoire des retombées économiques de ces sources d'électricité propre. Un guide a été lancé pour soutenir les collectivités territoriales dans leurs démarches de création d'Epl dédiées.

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La Fédération des Epl, dans son rôle de conseil à ses adhérents, a souhaité accompagner les dirigeants d'Epl dans leur stratégie de filialisation. Comment créer une filiale de Sem ? Quel statut juridique choisir ? Comment organiser la gouvernance de ces sociétés ? Quelles relations entre la Sem et ses filiales ? - Réalisé avec la contribution des banques et entreprises membres du Club des actionnaires de la FedEpl.
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La vie sociale des sociétés d'économie mixte locales est un sujet jusqu'alors peu ou mal traité. Pourtant, il ne faut pas oublier que les Sem sont avant tout, des sociétés anonymes relevant des dispositions du Code de commerce pour l'essentiel de leurs actes.

Cet ouvrage a pour objet de préciser les principales règles juridiques fixées par la loi du 24 juillet 1966 modifiée, aujourd'hui codifiée au Code de commerce.

Après certains rappels nécessaires seront successivement examinés :
- les règles relatives à l'actionnariat
- les règles relatives au capital social
- les droits des actionnaires,
- les assemblées d'actionnaires,
- les organes de direction tant dans les sociétés dites "monistes" (conseil d'administration) que dans les sociétés dites "duales" (conseil d'administration et directoire),
- la vie sociale de la Sem,
- les opérations spéciales.
Puis seront traités quelques cas pratiques et des exemples d'actes usuels relevant de la compétence du conseil d'administration ou des assemblées générales d'actionnaires seront proposés.

Juin 2007 - 84 pages
Prix de vente : 60 € (téléchargeable gratuitement sur l'espace adhérent www.eplenligne.fr dans la partie "Documentation pratique")

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Plaquette réalisée avec le concours du Club des actionnaires de l'économie mixte, en collaboration avec les étudiants d'un projet collectif de Sciences Po - Septembre 2007

Sem mode d'emploi (éd. septembre 2009) - Comment créer une Sem locale ? Dans quel objectif ? Comment s'organise la vie sociale d'une Sem ? Quelles doivent être ses relations financières avec les collectivités territoriales ? Quelles sont ses obligations de communication ainsi que les contrôles qui s'exercent sur elle ?
L'ouvrage en version PDF peut être obtenu gratuitement par mail auprès de notre documentaliste (merci d'indiquer vos coordonnées et "Sem mode d'emploi" en objet du mail)

L'ouvrage en version papier peut être commandée au prix de 30€

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Un guide juridique pour construire des relations sûres et performantes entre les Sem et le secteur privé.
Ouvrage réalisé par les membres du Club des actionnaires de l'économie mixte avec le concours de Jean-Marc Peyrical, avocat à la Cour de Paris - Mai 2009 

Livre blanc édité par la Fédération des Epl en partenariat avec Intermédiasud.
Il trace les enjeux du très haut débit pour nos territoires et met en avant la nécessité d‘équiper les entreprises et les sites à la vocation économique.
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2004, 15 € - 173 pages
En vente auprès de Dexia Editions - Tél. 01 43 92 79 13

Incluse dans l'ouvrage : la carte téléchargeable ci-dessous et disponible gratuitement dans sa version papier, sur demande, auprès de notre documentaliste.
Carte (version française)
Carte (version anglaise)
Carte (version italienne)
Carte (version allemande)

Que connaissez-vous des Sem ? Faites-vous partie des « incollables » qui maîtrisent parfaitement le sujet ? Ou bien avez-vous encore quelques idées reçues sur le sujet ? Pour le savoir, prêtez-vous au jeu des questions proposé par la Fédération des Entreprises publiques locales et découvrez, au fil des réponses, ce qui fait la force et l'originalité des Sem.
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Les Sociétés publiques locales ont été créées à l'unanimité du Parlement en mai 2010. Ces sociétés anonymes 100 % publiques ont vocation à rejoindre les Sociétés d'économie mixte (Sem) et les Sociétés publiques locales d'aménagement (Spla) dans la famille des Entreprises publiques locales (Epl), forte de 1 061 sociétés et de 70 000 salariés en France.
Pour en savoir plus sur la force et l'originalité de ce nouvel instrument de gestion des services publics locaux qu'est la Spl, laissez-vous guider par ce jeu d'affirmations proposé par la Fédération des Epl.

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Ce document présente la situation économique et financière 2009 des Sem dont le métier principal est la construction et/ou la gestion de logements sociaux sur la base des données issues de l'Observatoire de l'économie mixte et du Dispositif d'Autocontrôle.

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