Congrès des Epl

Table ronde

Les Sem dans le contexte communautaire : état des lieux - intervention de Mireille Flam.

Aménagement

• Supplément Développement économique du Sem mag' n° 31, octobre 2005
• Table ronde : "Comment les Sem concourent-elles à l'attractivité des territoires ?"
• Intervention de Mme Fioraso - PDG Sem Minatec Entreprises
• Atelier n° 20 : "Les Sem, outil pertinents du renouvellement urbain - Financement de l'ANRU et Neutralité fiscale"
• Note : Contrats d'aménagement : ce qui risque de changer pour les Sem

Immobilier

Atelier n° 16 - Les Sem acteurs de la relance du logement social

Services

• Atelier n° 3 - Déplacement : Avis commun sur le règlement communautaire relatif aux services publics de transports de voyageurs par chemin de fer et par route
• Atelier n° 8 - Salles de spectacle : Sécurité et Sûreté des Sem Salles de Spectacles
• Atelier n° 11 - Energie : Note sur la loi de programme fixant les orientation de la politique energétique

Juridique

Atelier n° 18 - Un an d'actualité juridique - Intervention de Me Ambal Apports de la loi n° 2005-809 du 20 juillet 2005 relative aux concessions d'aménagement

Club des DAF

Présentation Adexi Etoile

Convention/Accord de partenariat

• Convention de partenariat CDC et Fédération des Sem
• Convention de partenariat SNI et Fédération des Sem
• Convention de partenariat AFD et Fédération des Sem
• Convention de partenariat SNSGDGCT et Fédération des Sem
• Convention de partenariat AMF et Fédération des Sem

Enquêtes

Etude de satisfaction