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Congrès des Epl
Archives - Congrès 2003
37e Congrès
Nantes (7, 8 et 9 octobre 2003)
"Décentralisation et développement des territoires : la réponse Sem"
Bilans
Motion
Accords de partenariat
- Protocole d'accord Scet / Fédération des Sem (Communiqué de presse)
- Convention de partenariat 2003 Caisse des dépôts et consignations / Fédération des Sem.
- Avenant 2003/2004 à l'accord de partenariat Dexia Crédit Local / Fédération des Sem - La Fédération des Epl et Dexia ont signé le 8 octobre un avenant 2003-2004 à l'accord de partenariat qui les unit depuis 10 ans. Ils sont convenu de publier en 2004 un ouvrage consacré aux entreprises publiques locales dans les 25 Etats membres de l'Union européenne, qui attestera de l'importance croissante prise par la formule Sem en France mais aussi dans de nombreux autres pays.
- Contrat de partenariat Socotec / Fédération des Sem.
Congrès 2007
Lille
"Les Sem, entreprises performantes et solidaires pour les territoires"
Congrès 2006
Strasbourg
"1926-2006 : Sem, notre histoire a de l'avenir !"
Congrès 2005
Montpellier
"Attractivité, cohésion des territoires... la différence Sem"
Congrès 2004
Bordeaux
"Sem, l'entreprise des pouvoirs locaux en Europe"
...
Congrès 2002
Marseille
"Sem, une solution d'avenir pour les services d'intérêt général"
Les discours
Allocution d'ouverture d'Albert Mahé, président de La Fédération des Epl
Allocution d'Albert Mahé pour la séance officielle en présence de Léon Bertrand, Secrétaire d'Etat au Tourisme
Allocution de clôture d'Albert Mahé
Discours de Pascal Prévost, Responsable Pôle Entreprises et Organismes à l'AFAQ, lors de la certification ISO 9001 de La Fédération des Epl le mercredi 8 octobre 2003.
Les documents de travail
- Atelier juridique "Nouvelles règles des marchés publics". Les participants de cet atelier peuvent demander l'article de Jean-François Sestier, "Mandats et marchés publics" paru dans le Bulletin juridique des contrats publics n° 30, à Carine Le Guével
Sem immobilières et d'aménagement
- "Les Sem opérateurs de renouvellement urbain"
- Marseille Habitat - Dossier de presse "Réhabilitation des coproriétés en grande difficultés"
- La gestion de l'eau dans les logements - Atelier
- "Les propositions des Sem en matière de logement - Rencontre avec M. François Delarue, Directeur Général de l'Urbanisme, de la Construction et de l'Habitat"
- "Le logement : une grande cause nationale - Un Appel de quatre organisations nationales."
Sem de services
Compte rendu de l'atelier 15 : "Nouvelles technologies et Aménagement du territoire"
Note "Les Seml et les technologies de l'information et des communications" rédigée en collaboration avec Sophie GARNIER, Avocat à la Cour, SCP SEBAN & associés
- 1 - Le cadre d'intervention des collectivités locales ;
- 2 - L'opportunité pour les collectivités d'un partenariat public-privé au sein d'une Seml pour leur projet de télécommunications.
Compte rendu de l'atelier 2 "Sem et gestion des aéroports"
Compte rendu du carrefour 1 "Sem et développement économique"
Document synthétique relatif à la réforme de la loi du 13 Juillet 1992 (atelier 9, "Groupe Tourisme").
Club des DAF
Comment améliorer et accélerer la production des informations comptables et financières ?
Amortissements et PGR : les suites des travaux CNC Bailleurs sociaux - Présentation
Management
Les gazettes
