Connaître les Sem / les Spl
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Bibliographie
Les références bibliographiques poposées sont classées en 4 thèmatiques :
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Les sociétés publiques locales menacent-elles la concurrence ?
Source : Autorité de la concurrence, avis n°11-A-18 relatif à la création des sociétés publiques locales (SPL), Contrats et marchés publics - Janvier 2012
Actes du colloque Groupe de recherche en droit public économique à l'université de Grenoble le 8 avril 2011 [...] Les sociétés publiques locales, Philippe Terneyre / Les sociétés d'économie mixtes locales, Sébastien Brameret [...], La Semaine juridique, éd. administrations et collectivités territoriales, n° 51-52, 19 décembre 2011, p. 9 à 40
10 études - 50 questions/réponses - Fédération des entreprises publiques locales/Cabinet Seban et associés - octobre 2011, La Gazette des communes, des départements et des régions, Cahier détaché n° 2-39/2097, 17 octobre 2010
My-Kim Yang-Paya, Thomas Rouveyran, Claire-Marie Dubois-Spaenlé, Natahlie Ricci, Aliona Stratula - Courrier des maires et des élus locaux, Cahier n° 48 - Octobre 2011 - n° 250, 15 p.
Sébastien Bernard, RDP, n° 3/2011, p. 587-603
RDP, n° 3/2011, p. 717-760. Actes d'un colloque organisé le 14 avril 2011 par l'Association des étudiants de master 2 juriste-conseil des collectivités territoriales.
- Benoît Delaunay : L'exception in house aux exigences du droit de l'Union européenne en matière de mise en concurrence ;
- Philippe Cossalter : La société publique locale : un outil répendu en Europe ;
- Pierre Van de Vyver : Evaluation et limites des outils existants de gestion des services publics ;
- Julien Martin : Personne privée, capitaux publics, et régime mixte ;
- Sophie Savall : La Spl, un nouvel outil de gestion des services publics locaux
Dossier réalisé par Delphine Gerbeau avec Agnès Thouvenot - La Gazette, 29 août 2011, p. 17-22
Yvon Goutal, La Gazette, 29 août 2011, p. 44-46
Yann Wells, Circ. min. Int. n°COT/B/11/08052/C, 29 avr. 2011, portant régime juiridique des sociétés publiques locales et des sociétés publiques locales d'aménagement - La Semaine juridique - 06 juin 2011
Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment n° 509, Cahier pratique - Cahier détaché n° 2, 27 mai 2011, 18 p.
Gilbert Parleani, Complément Services publics, avril 2011, p. 32-36
Direction Générale des Collectivités Locales (DGCL) - CIRCULAIRE N°COT/B/11/08052/C du 29 avril 2011
Yvon Goutal, Ville Rail & Transports, 23 mars 2011, p. 93-97
Robert Picard et Fanny Michel, La Gazette des communes, 31 janvier 2011, p . 48-50
Stéphane Damarey, AJDA, 17 janvier 2011, p. 15-17
Michaël Karpenschif, La Semaine juridique éd. Administrations et collectivités territoriales, n° 48, 29 novembre 2010, p. 13-15
Xavier Mouriesse sous la direction de Stéphane Braconnier, Contrats et marchés publics, novembre 2010, p. 50-51
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Sophie Nicinski, AJDA, 27 septembre 2010, p. 1759-1765
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Claude Devès, La Semaine juridique éd. administrations et collectivités territoriales, n° 28, 12 juillet 2010, p.16-22
My-Kim Yang-Paya et Claire-Marie Dubois-Spaenlé, avocates, SCP Seban et Associés - La Gazette des communes, 26 avril 2010, p. 44-47
Alexandre Vandepoorter et Thomas Rouveyran, avocats, SCP Seban et associés - La Gazette des communes, 19 avril 2010, p. 50-53
Etienne Muller, Contrats et marchés publics - Février 2010, p. 6-13
Steeve Manlius, Revue Française de Comptabilité, octobre 2009
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Jacques Da Rold, Thèse de doctorat en aménagement de l'espace et urbanisme soutenue par Jacques Da Rold le 20 novembre 2008 - Université de Bordeaux 3 - Institut d'Aménagement, de Tourisme et d'Urbanisme - CNRS.UMR 5185 - ADES
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Antony Fage et Frédéric Rose-Dulcina, Revue Lamy des collectivités territoriales, Décembre 2006, p. 36-38
L'actualité de la Commande et des Contrats publics, n° 59, Octobre :
- Maxim Peter, La Sem : un juste équilibre public-privé, p. 28-30
- Guy Durand, La Seml, l'établissement public et la société publique d'aménagement, p. 31-35
- Jean-François Sestier, Les Sem après les textes relatifs aux concessions d'aménagement, p. 36-39
- Julien Martin et Pierre-Yves Nauleau, Privatisation des Sem concessionnaires d'autoroutes, p. 40-44
- Thierry Durnerin, L'Europe des entreprises publiques locales, p. 45
- Xavier Bezançon, "In House" : les Sem dans la jurisprudence communautaire, p. 46-50
- Marie-Yvonne Benjamin, Les marchés des Sem, p. 51-54
- Michaël Karpenschif, Sem et aides publiques : vers une normalisation des relations ?, p. 55-59
- Retours d'expériences : l'exemple tourangeau à travers cinq entretiens : L'élu : entretien avec Jean Germain Maire de Tours / Le financier : entretien avec Philippe Henri Commissaire aux comptes, p. 60-73
- Thierry Dal Farra, La responsabilité des dirigeants des Sem, p. 74-77
Jean-Paul Wauquier, Le Courrier des maires, Octobre 2006, p. 89-104
Laurent Bigot, La Gazette des communes, 09 octobre 2006, p. 76-78
Claudie Boiteau, André Santini, Jean-Marc Peyrical, Gabriel Eckert, Marie-Yvonne Benjamin, André Delion, RFDA, Septembre-Octobre 2005, p. 946-984 :
1 : Les sociétés d'économie mixte et les contrats de délégation de service public ;
2 : Le devenir desociétés d'économie mixte locales ;
3 : que reste-t-il du In House ? ;
4 : La problématique communautaire ;
5 : La mise en concurrence du capital privé des sociétés d'économie mixte ? ;
6 : Les sociétés d'économie mixte seulement locales ou également nationales ?
Céline Sabatier et Jean-Marc Peyrical, Contrats publics, n° 47, septembre 2005, p. 61-66
David Capitant, Contrats publics, Mars 2005, p. 45-48
Nicolas Charrel, Le Moniteur, 25 Févr 2005, p. 76-78
Paul Lignières et Catherine Desbonnet, Droit administratif, janvier 2004, p. 38
Jean-Marc Peyrical et Céline Sabattier, Contrats Publics, janvier 2004, p. 32-33
Vincent l'Hôte, AJDA, 08 décembre 2003, p. 2233-2242
Numéro spécial congrès des Sem - Nantes, 06 octobre 2003 :
- Philippe Giami, Circulaire sur les Seml : un point sur les ralations financières avec les collectivités territoriales ;
- Marc Ouzoulias, Patrick Rigaudière, Amortissement et dépréciation des actifs : règlement n° 02.10 du CRC du 12 décembre 2002 et avis du comité d'urgence du 9 juillet 2003. Les Seml sont concernées ! ;
- Monique Ambal, Gérard Jolly, La détermination du résultat à terme de la convention publique d'aménagement : quelles conséquences sur les comptes des Sem d'aménagement ? ;
- Delphine Krust, Stéphane Penaud, Les contrats de mandat au ceour des Seml : un outil à privilégier ? ;
- Marie-Yvonne Benjamin, L'Actualité des sociétés d'économie mixte locales.
La Semaine juridique administration et collectivités locales, 7 juillet 2003 :
- Fernand Bouyssou, Les réformes apportées aux règles locales et à la fiscalité de l'urbanisme par la loi du 2 juillet 2003, , p. 929-937
- Albert Mahé, Les Sem n'ont pas besoin de nouveaux instruments juridiques, p. 938-940
- Marie-Yvonne Benjamin, Quand vingt ans de sédimentation législative compromettent le sort des Seml, p. 941-945
- Michaël Karpenschif, L'accès des sociétés d'économie mixte aux financements communautaires, p. 952-958
Delphine Jaafar, Revue hospitalière de France, mai-juin 2003, p. 49-50
Paul Lignières et Franck Lepron, Droit administratif, mai 2003, p. 42
Patrice Cossalter, Le Moniteur, 02 mai 2003, p. 62-63
Bruno Malhey, Techni Cités, 23 avril 2003, p. 30-32
Jean-Marc Peyrical, Le Moniteur, 11 avril 2003, p. 84-86
Bertrand Boisseau et François Tenailleau, Le Moniteur, 21 février 2003, p. 76-78
Claude Devès, AJDA, 10 février 2003, p. 235-238
Françoise Fraysse, La Semaine juridique édition générale, 29 janvier 2003, p. 173-179
Simone Majerowicz, Cahiers juridiques de l'électricité et du gaz (CJEG), janvier 2003, p. 1-15
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Philippe Cossalter, RFDA, septembre-octobre 2002, p. 938-951
Paul Lignières et Franck Lepron, Droit administratif - éditions du Juris-Classeur, octobre 2002, p. 34
Marseille, 14 octobre 2002 :
- Michel Giordano, Stéphane Penaud, Delphine Krust, Le prestataire de Sem au regard de la notion de dirigeant de fait ;
- Térence Cabot, Le point sur la responsabilité civile et pénale des représentant élus des collectivités territoriales après la loi n° 2002-1 du 2 janvier 2002 ;
- Marie-Pierre Chanlair, Le statut du témoin anonyme : un risque d'aggravation du risque pénal pour les Sem ;
- Martine Le Bonvallet, Pour un bon équilibre des relations Seml-collectivités ;
- Alain Cariou, Gérard Jolly, L'évaluation d'une Sem de services dans le cadre d'une délégation de service public ;
- Philippe Giami, Nouveau code des marchés public et Seml ;
- Marc Ouzoulias, Patrick Rigaudière, Sem et gestion locative : quelles mesures à prendre pour l'arrêté de vos comptes 2002 ? ;
- André Posokhow, L'évolution du problème des grosses réparations dans les Sem immobilières et de logement social ;
- Marie-Yvonne Benjamin, Les avances en compte courant d'associés : nouveau mode d'intervention des collectivités locales au profit des Seml.
Yves Claisse et Pierre Moreau, Collectivités territoriales - intercommunalité (éd. jurisclasseur), juin 2002, p. 4-6
Eric Delacour, La Semaine juridique entreprise et affaires, 30 mai 2002, p. 890-898
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- Jean-Yves Chérot, La réglementation des relations financières entre les collectivités locales actionnaires et leurs sociétés d'économie mixte locales
- Philippe Terneyre, Les sociétés d'économie mixte locales et les contrats ; Dangers et méthodes de redressement des sociétés d'économie mixte locales en difficulté
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- Jean-François Bizet, La responsabilité des élus à la tête des sociétés d'économie mixte : aspects administratifs et civil
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- Marie-Pierre Chanlair, Réflexions au sujet d'un jugement du TA da Paris, 21 avril 1994 : quelles aides les collectivités locales peuvent-elles accorder aux Sem ?
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Travaux parlementaires : Loi sur les SPL du 28 mai 2010
→ Site du Sénat
Travaux parlementaires : Loi sur les SEM du 2 janvier 2002
enregistrée au Sénat le 30 juin 2000 sous le n° 455,
enregistrée à l'Assemblée nationale le 26 juillet 2000 sous le n° 2551.
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Travaux parlementaires : Loi sur les SEM du 7 juillet 1983
, présenté au Sénat par MM. Gaston Deferre, ministre de l'Intérieur et de la Décentralisation et Jacques Delors, ministre de l'Economie et des Finances. Document n° 518 (Sénat), IV ème Session extraordinaire de 1981-1982, annexé au procès-verbal de la séance du 28 septembre 1982
relatif aux Sociétés d'éonomie mixtes locales transmis par M. le Premier ministre à M. le Président de l'Assemblée Nationale, 24 juin 1983. Document n° 1642 (Ass. Nat.)
sur le projet de loi adopté avec modifications par le Sénat, en deuxième lecture, relatif aux Sociétés d'économie mictes locales par M. Pierre Bourguignon, 28 juin 1983. Document n° 1648 (Ass. Nat.)
Le magazine "Economie mixte" a été remplacé fin 2007 par un site web : http://www.servirlepublic.fr, dédié à l'actualité des Entreprises publiques locales.
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Dossier - Les Sem entre performance et solidarité - Triselec Lille : quand la solidarité dynamise l'économique - Saemcib : Bègles... la performance version développement durable - Adoma : l'hébergement solidaire - Trois questions à Michel Pélissier, président d'AdomaSem en exemple - SR 21 : union de compétences territoriales - Carte blanche à : Pierre Vergès, vice-président du conseil régional de La Réunion, pdg de la SR 21
Sem en direct - Nantes Culture et Patrimoine : entre culture et tourisme - Habitat 06 : une Sem portée par le département des Alpes-Maritimes
Focus - Reims, une mutation à très grande vitesse... - Reims Événements : réflexion et retombées économiques en progression constante - Reims Développement, outil privilégié de l'agglomération et de la ville - Entretien avec : Jean-Louis Schneiter, maire de Reims, président de la communauté d'agglomération
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Dossier - Stations de montagne : les Sem diversifient l'offre - Savasem, fidéliser et se développer - Sogevaldi, réactivité et diversité de l'offre - Sem Portes du Mercantour, l'office en plus - Quatre questions à : Gilbert Blanc-Tailleur, maire de Courchevel Saint-Bon, président de l'Association nationale des Maires des Stations de Montagne (ANMSM)Sem en exemple - Soreli, acteur majeur de la métropole lilloise - Carte blanche à : Martine Aubry, maire de Lille
Sem en direct - Sorégies Vienne Deux-Sèvres : une fusion programmée - Semdas (17) : la Cité de l'huître, un patrimoine vivant
Focus - Brest Métropole Océane : à l'Ouest, du nouveau - La Sopab, une Sem multi gestion reconnue - BMA pour redynamiser l'aménagement brestois - Entretien : François Cuillandre, maire de Brest, président de Brest Métropole Océane
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Dossier - Les Sem au secours des copropriétés dégradées - Marseille Habitat, des opérations d'envergure et un Sem d'or - La Siemp traque l'habitat indigne dans Paris - Sem Pact 93, contre l'insalubrité dans l'habitat privé - Trois questions à : Jean-Yves Mano, adjoint au maire de Paris, en charge du logementSem en exemple - Semardel, gestion globale et durable des déchets
Sem en direct - La Semerap (63) distribue une eau d'exception - La Sem du Scénoparc IO (15), acteur du tourisme rural
Focus - Poitiers : tout d'une grande - SEP : aménageur et constructeur - SIP : innover et construire à coût maîtrisé
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Dix-huit Sem ont concouru à l'édition 2006 des Sem d'or, un concours destiné à mettre en valeur des initiatives significatives de la performance économique, sociale ou environnementale des Sem au service des collectivités locales. Sem mag' vous livre les actions qu'elles ont présentées le 22 juin 2006.Les Sem primées - La Semaest (75) contribue à la dynamique des quartiers parisiens - La Semavip (75) fait de la Moskowa une opération de développement durable - La Semitan (44) : Navibus, transports publics sur l'eau
Logement et cadre de vie - Chamonix Logement (74) : logements des saisonniers -Dinan Expansion (22) : un nouveau quartier de ville - Sacvl (69) : la Sarra à Lyon ou la métamorphose d'une cité - La Semcodan (92) aménage le Faubourg de l'Arche à Courbevoie - La Semoise (60) restructure la Commanderie à Nogent-sur-Oise
Développement économique - Destination 70, l'agence de développement touristique de la Haute-Saône - La Saem de La Haute-Borne (59) aménage le parc scientifique de Lille Métropole - Initialité ingénierie & territoire (02), première Sem transfrontalière - «Sur le pont d'Avignon...» : RMG (84) fait la mise en scène - La Semmassy (91) contribue au développement de Massy - La Semi Tarbes (65) signe l'hôtel Rex et propulse l'économie touristique - Territoires 38 et Minatec
Service public local - Eau de Paris (75) valorise l'eau du robinet - Trois Sem pour le logement des saisonniers à Sainte-Maxime (83) - 13 Développement élabore le plan départemental d'élimination des déchets
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Dossier - Au service de la politique énergétique - Sem Energie : demain dans l'Aube... l'ère du renouvelable - Centrale les Mousses : de l'électricité à l'eau potable - Sem Evrecy-Orne-Odon : des éoliennes au pays des pommiersSem en exemple - En Finistère, la Safi face à la concurrence
Sem en direct - Grand Angoulême : la Semea s'impose sur le marché de l'eau - Fruges (62) : l'abattoir se transforme en Sem
Focus - Strasbourg, l'économie mixte en terre Sem - Habitation Moderne diversifie ses actions - CTS : complémentarité du transport urbain et interurbain - Entretien avec Fabienne Keller, maire de Strasbourg, sénateur du Bas-Rhin
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Dossier - Transports et déplacements : une voie pour les Sem - Metz, les TCRM dans l'air du temps - VFD change de voie - Le Mans choisit le tramwaySem en exemple - Sem Route des lasers : un parc scientifique et industriel de l'optique unique en Europe
Sem en direct - Sem Val de Bourgogne (71) : un aménageur économique et durable ! - Sagemor (56), l'esprit de performance au service de la qualité
Focus - Béziers, la cité occitane à l'heure des mutations - La Sebli au service de la reconquête urbaine - Sem PFO : professionnalisme, innovation et qualité
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Dossier - Sem et parcs à thème, la bonne formule - La Cité de la Mer de Cherbourg, l'attrait des abysses - Château d'Auvers-sur-Oise - Futuroscope : le retour du public - Carte blanche à : Léon Bertrand, ministre délégué au TourismeSem en exemple - Semac, une stratégie de diversification - Point de vue de Bertho Audifax député de la Réunion, maire de Saint-Benoît, président de la Semac
Sem en direct - Colmar : la SEDV, ambassadrice des meilleurs crus alsaciens - Semise (94) : « La propreté c'est pas sorcier ! »
Focus - Rennes Métropole, capitale high-tech - Quel avenir pour la Semtcar ? - Territoires, une devise : qualité et développement durable - Entretien avec : Daniel Delaveau, maire de Saint-Jacques-de-la-Lande, vice-président du conseil général chargé de l'habitat et du logement, vice-président délégué aux déplacements et aux transports de Rennes Métropole
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Dossier - Ports et aéroports : l'expérience des Sem - Lorient Keroman,la décentralisation anticipée - Aéroport du Touquet,la Semat aux commandes - Aéroport de Tours,sans turbulencesSem en exemple - Saem La Folle Journée : faire partager la musique classique au plus grand nombre
Sem en direct - Sodevam (57) : aménagement et habitat étroitement liés - Sonacotra : du sur mesure pour les Gens du voyage
Focus - Evreux, renouveau sur la ville - Le Cadran, lieu d'échanges et d'affaires - Agire, dernière née des Sem ébroïciennes - Trois questions à : Jean-Louis Debré, député-maire d'Evreux
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Dossier - Les Sem sur le front de l'habitat insalubre - Sidr, premier logeur des départements d'Outre-mer - La Siemp lutte contre l'insalubrité à Paris - La Safu au coeur de la politique de revalorisation du centre ancien de Perpignan - Carte blanche à Jean-Paul Alduy, sénateur-maire de Perpignan, président de la Safu, président de l'AnruSem en exemple - Selo (48) : du bon usage des crédits européens - Le point de vue de Jacques Blanc, sénateur de Lozère, président de la Selo
Sem en direct - La Sem N'Py fédère cinq stations pyrénéennes - Saiem B (Besançon) : l'immobilier d'entreprises prend un nouveau virage
Focus - Mulhouse, dopée par la pluri-modalité - Serm 68 : renouvellement urbain, réalisation du tram-train et immobilier d'entreprises - Le tramway, puissant levier de modernisation pour Soléa - Entretien avec Jean-Marie Bockel, maire de Mulhouse, président de la communauté d'agglomération Mulhouse Sud-Alsace (CAMSA), président de l'AMGVF
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Vingt Sem ont concouru à l'édition 2005 des Sem d'or, un concours destiné à mettre en valeur des initiatives significatives de la performance économique, sociale ou environnementale des Sem au service des collectivités locales. Semmag' vous livre les actions qu'elles ont présentées le 21 juin 2005.La SELI (87) opère le cœur de Limoges - Réunion (972): la Semita désenclave Cilaos grâce au haut-débit et au wi-fi - Stabus (15) décongestionne le centre d'Aurillac - Région grenobloise : la Sem PFI(38) offre un service funéraire de qualité - La Sem VR (59) donne un nouveau cœur à Roubaix - La Semi Tarbes (65) réhabilite le «Belon» - CTS (67) réalise un dépôt bus-tramways - Guiltour (05) : vers un label tourisme durable - RMG (84) : les petits Avignonnais futurs acteurs de la ville ! - TaM (34) mise sur l'intermodalité des transports montpellliérains - La Sagi (75)mise sur la compétence des gardiens d'immeubles - Chamonix développement (74) :Ynfobus ou l'information en temps réel - Delta 3 (62) chargée de réaliser la plate-forme multimodale de Dourges - Normandie Aménagement (14) revitalise la friche industrielle de la SMN - La Semis (13) offre un canal de vitesse aux Saintes-Maries - Semitib (59) : les seniors, c'est l'avenir ! - Semitan (44) : une mission de sécurité pour l'agglomération nantaise - La Shéma (50) réalise à Cherbourg un pôle d'excellence des métiers de l'image et du son - Smact (83) : un office du commerce à Sainte-Maxime - Sovodeb (88) : une carte de crédit pour les déchets banals d'entreprises
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Dossier - Image et animation des territoires : Agence lotoise de développement la qualité d'un territoire - Metz Technopôle, proche du centre, accessible da partout... - Bourg-en-Bresse, Porte nord de Rhône-AlpesSem en exemple - Bastia Aménagement : à la fois classique et atypique
Sem en direct - Sellor (56) : baromètre à la hausse ! - Saga (86) : sa force, innover et créer l'évènement
Focus - Montpellier, ville attractive et ville ouverte : Somimon-Mercadis, un Min tourné vers l'avenir - Serm : zoom sur l'activité logement
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- Acman/Action 70 : un équipementier de vestiaires sur les bancs de la réussite
- AGF/ CPCU : La protection environnementale monte dans les tours
- Alpex Protection/SEDL : un peu d'intelligence dans les tissus
- Club Med/Sem Pat 17 : le Club Med invite la Sem au village
- Daniel Dessaint traiteur/Vendée Expansion : un traiteur référencé dans la grande distribution
- EADS Astrium/Semeccell : voir et faire connaître l'espace
- Laboratoires Pierre Fabre/Intermédiasud : de la santé à la beauté - Monaco Marine/Semidep : un souffle d'air frais pour La Ciotat
- Odyssée Interactive/Seba 15 : les atouts du village entreprises d'Aurillac
- Philips/Normandie Aménagement : Ouverture d'un campus à Caen
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Dossier - L'engagement des Sem sur le parc locatif des saisonniers - La Sonacotra construit une résidence mixte à Sainte-Maxime - Chamonix Logement offre un toit aux saisonniers - Hébergement des saisonniers : la Société d'aménagement de la Savoie relève le défiSem en exemple - Sodem, un opérateur polyvalent, une politique offensive
Sem en direct - Cité de l'espace de Toulouse : deux Sem pour un voyage spatial d'exception - Sibar (67) : un professionnalisme innovant
Focus - Angers, les Sem au coeur du développement - Angers Loire Tourisme, c'est "Made in Angers" - La Soclova entretient et diversifie son patrimoine
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Dossier - Télévisions locales : un outil citoyen au service des territoires - Cités Télévision diffusion en continu sur l'Est lyonnais - Perpignan Câble étoffe ses programmes et élargit son audience - TV Rennes : une anthologie de la télévision publique de proximitéSem en exemple - La Semec fait son festival
Sem en direct - Sem Saint-Jean activités (85) : une stratégie enfant offensive - La Semorly (94) remodèle l'espace urbain
Focus - Pau-Pyrénées, l'agglo met le turbo - Béarnaise Habitat, une actualité riche - La Stap, acteur du département sur l'agglomération paloise
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Dossier - Réseaux de chaleur et de froid : les Sem donnent de l'énergie - Géothermie, la Semhach promise à un bel avenir - La CPCU tient Paris au chaud - La Serm aux commandes du réseau énergétique urbain de MontpellierSem en exemple - Sacvl (69)
Sem en direct - Nouvelle Sem du Futuroscope (86), la croissance retrouvée - Grasse Développement participe au renouveau du centre-ville de Grasse (06)
Focus - Amiens Métropole : le dynamisme avec les Sem - Sagacom, véritable outil de développement économique - Amiens Aménagement, cinq années d'existence bien remplies - Trois questions à Gilles de Robien
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Dossier - Productrices, distributrices, fournisseurs : les Sem ont de l'énergie - Gaz de Strasbourg : une capacité d'adaptation fondée sur plus de 150 ans d'expérience - Vialis Colmar : la régie a vécu, vive la Sem - Sorégies : Alliance pour l'offensiveSem en exemple - Saem Val-de-Seine (92)
Sem en direct - Espaces Congrès La Rochelle : la synergie de deux sites complémentaires - La Satelc à La Clusaz : une constante anticipation
Focus - La Vendée, un département performant - Vendée Expansion, l'intelligence du territoire - Sem Vendée : un acte vendéen
Sem d'or (supplément) - 19 Sem ont concouru à l'édition 2004 des Sem d'or, Sem mag' a choisi de vous livrer les actions qu'elles ont présentées le 23 juin dernier
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Dossier - Bilan global, ou comment optimiser le rôle des Sem auprès des collectivités locales - RMG Avignon : jouer l'effet démultiplicateur - Reims Développement, la mise en concurrence galvanise les équipes - SIDR, citoyenne et offensiveSem en exemple - Sem Volcans (63)
Sem en direct - Paris (75) : La Siemp combat l'insalubrité - Lyon Parc Auto (69) référence en matière de stationnement.
Focus - Bordeaux : pas seulement capitale mondiale du vin - Gaz de Bordeaux et ouverture du marché - La Sbepec veille sur le parc des expositions
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Dossier - Les Sem Min, une mission de service public sur les plate-formes alimentaires - Sominval (Angers) : plate-forme alimentaire polyvalente et centre logistique de proximité - Somimar, le Min renoue avec une « criée » marseillaise, version contemporaineSem en exemple - Sopab (29)
Sem en direct - Lyon Confluence, lauréat du programme européen Concerto pour la maîtrise de l'énergie - La SIP réalise la Cité universitaire internationale de Poitiers
Focus - Communauté d'agglomération de Niort : développement économique et cadre de vie - Les Halles gérées par les commerçants - La Sopac, entre stationnement et transport
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Dossier - De l'eau, oui, mais à quel prix ? - Semerap : distribution, assainissement, environnement - Semea Angoulême : cultiver productivité et qualité - Sagep : pour l'eau de ParisSem en exemple - Sem Paris Centre
Sem en direct - Territoires 38/Minatec : des interventions tous azimuts : aménagement, développement économique et touristique, rénovation urbaine
Focus - Sarthe : entre région parisienne et façade Atlantique - Le Musée automobile de la Sarthe, un musée vivant - Le Centre des expositions du Mans au coeur de l'économie locale
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Dossier - Les SAR pour la maîtrise des ressources en eau - BRL, 50 ans d'expérience dans l'eau et l'environnement - SCP (Société du Canal de Provence) Sécurisation, densification et souci de l'intérêt général - CACG (Compagnie d'aménagement des coteaux de Gascogne) De nouvelles réserves d'eau pour l'alimentation du grand quart Sud-Ouest de la FranceSem en exemple - SIG (Guadeloupe) : La gestion partenariale
Sem en direct - Saint-Leons (12) : la Sem Cité des Insectes poursuit un travail de fourmi... et pourtant ! - SHEMC (34) : Extension de sa certification et de sa carte de visite...
Focus - Tours : dans l'écrin de "Loire Valley", patrimoine mondial de l'Unesco - Semivit, un patrimoine immobilier de qualité - Au Vinci, qualité rime avec convivialité
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Dossier - Restauration collective : les Sem dans les cuisines - Vercors Restauration, dans une démarche de développement raisonné et raisonnable - Semgest : quand la gestion d'un palais des congrès mène à une restauration collective de grande échelle - Sem AGIR : un classique revisité de la restauration collectiveSem en exemple - Semaest : changement d'échelle et changement culturel
Sem en direct - Périgueux : avec Vesunna, la Semitour a trouvé son chaînon manquant - Bagnières-de-Bigorre : Aquensis, la Cité des eaux, une réalisation de la Semadev
Focus - Antibes Juan-les-Pins : voitures et bateaux, une histoire d'emplacements... - Avec AJPA, stationner devient facile : allô 0 492 280 707 - La Saem Port Vauban accueille bateaux et autos
Sem d'or (supplément) - Oryon - CFTU - Semad -Trans Urbain - Issy Média - Béarnaise Habitat - Alpexpo - Nausicaa
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Dossier - Les Sem s'attachent aux ports. Semidep, La Ciotat acteur d'une reconversion à grande échelle - Sagemor : un encouragement à la croisière avec le contrat passeport Morbihan - Saga : l'environnement comme fil conducteur pour la plaisance et les animations à terreSem en exemple - Siren : l'espace portuaire devient parc thématique
Sem en direct - Semis à Saintes (17) : Pari réussi pour la Semis et l'Ilot de l'Arc de triomphe - Val-de-Marne : la Semhach gère le plus grand réseau géothermie d'Europe
Focus - La Communauté urbaine de Nantes : une importante implication dans les Sem - Semitan, le plus grand réseau de tramway français - Samoa, la dernière-née - Question à Jean-Marc Ayrault, président de la Communauté urbaine de Nantes.
Sem d'or (supplément) - Sem de l'Accueil - Segapal - Sodiac - Seba 15 - Semitag - Sem Loire Océan développement - Simar
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Dossier - Les Sem prêtes au décollage sur les aéroports régionaux - La capitale aveyronnaise à 2 heures de Buckingham Palace, avec la Saeml Air 12 - Carte blanche à... Charles Revet, Président de la Sem Air AtlantiqueSem en exemple - Semoise, un rôle moteur dans le développement du département - Questions à... Jean-Paul Callens
Sem en direct - Aix-en-Provence (13), Quand la Sacogiva décline la qualité - Lille (59), Triselec exporte son savoir-faire en prison
Focus - Besançon, un patrimoine défensif, une économie offensive - Sem Citadelle, un avenir incertain et pourtant... - La Saiem B, vers un dédoublement - Question à Jean-Louis Fousseret.
Lire aussi les rubriques : En bref, Europe, Réseaux, En régions, Revue de presse...
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Dossier - Sem et renouvellement urbain - In Cité (Bordeaux), Marseille Habitat, Sem Ville Renouvelée (Communauté urbaine de Lille) - Carte blanche à... Jean-Louis BorlooSem en exemple - La Cité de la Mer à Cherbourg, un complexe scientifique, ludique et pédagogique - Questions à... Bernard Cauvin
Sem en direct - Castres-Mazamet (81), Intermediasud met les TIC au service de la santé - Les Rousses (39), La Sogestar pour gérer la station touristique - Sacoval (73), Renforcer l'offre logements pour saisonniers permanents
Focus -
Le Grand Angoulême, un territoire qui n'en finit pas d'innover - STGA, un réseau de transport dynamique - Magelis, un projet de développement économique centré sur l'image - Trois questions à... Philippe MottetLire aussi les rubriques : En bref, Europe, Réseaux, En régions, Revue de presse...
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Enquête - Réhabilitation de l'immobilier touristique : Les Sem sous la dynamique des ORIL et des VRT. Les Sem aux côtés des collectivités, se saisissent des nouveaux outils ORIL et VRT pour doper la rénovation immobilière des stations de montagneSem en direct - Soclova à Angers, Sem NTIC Pau-Pyrénées, Sem Jardins du monde à Royan et Semib+ à Bollène
Sem en projets - Sem Dauphiné Côteaux et Colines (D2C) à Dionay (38) ; Sem du Confluent à Aiguillon (47) ; une Sem pour la gestion des abattoirs à Florac (48) ; pour la construction et l'aménagement à Valmy (51) et création de la première Sofica régionale (société pour le financement de l'industrie cinématographique) sous forme de Sem, en Charente (16)
La Sem du mois - Cité des congrès de Nantes
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Enquête - Le secteur funéraire : souplesse et déontologie dans le funéraire - Avec leur éthique et leur dynamique d'entreprise, les Sem se positionnent efficacement dans le funéraire. Les exemples de PFI Grenoble et SFVP, à ParisSem en direct - Semag à Gardanne (13) ; Sehma dans le Haut-Rhin ; Pescalis à Moncoutant (79) ; Sonacotra à Marseille et la Serm 68
Sem en projets - Sogeal à Dompierre-les-Ormes (71) ; Semev en Haute-Loire (43) ; Semita à la Réunion ; Sovodeb dans les Vosges ; Semact à Sainte-Maxime (83) et une Sem à Andrézieux-Bouthéon (42) pour la télévision locale
La Sem du mois - Semis, Sem d'or 2002 de la catégorie immobilier
Enquête - Les Sem, dans l'antichambre de la santé - Quel avenir pour les Sem dans le secteur de la santé ? - Les expériences des Sem de La Léchère (74), In-Situ (26) et Semcoda (01)Sem en direct - Les réalisations de cinq Sem primées lors du concours des Sem d'or : Saiem Loge à Valenciennes, Rouen Seine-Aménagement, Action 70 en Haute-Saône, Sem Gazost dans les Hautes-Pyrénées et Semrre à la Réunion
Sem en projets - La Sem Génopole (91) pour l'immobilier d'entreprises et cinq créations en cours pour : une boucle locale à haut débit (57) ; le développement économique et touristique à Moustiers-Sainte-Marie (04) ; la gestion du centre omnisports de Vittel (88) ; la construction à Chamonix (74) ; la reprise du Futuroscope de Poitiers
La Sem du mois - Sogima, 70 ans d'immobilier sur Marseille
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Enquête - Sem et services d'intérêt général - Les Sem et l'ouverture des marchés : dans le respect des principes du service public local et des services d'intérêt généralSem en direct - La Seml Réunion Muséo organise "Vivre la canne" ; Sedl à Andrézieux-Bouthéon (42) ; la Sonacotra et les Restos du coeur ; Gertrude Saem (33) au service du trafic urbain
Sem en projets - Gestion de "l'Espace Restitution" à Grotte Chauvet (07) ; remplacement de la Société provençale d'équipement dans les Bouches-du-Rhône ; montage et réalisation de projets d'aménagement en Ille-et-Vilaine ; portage immobilier de la future maison de retraite à Pennautier (11) ; aménagement et développement économique dans les Deux-Sèvres
La Sem du mois - Lyon Confluence
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Enquête - Sem patrimoniales, les raisons du succès - Nouvelle démonstration de l'originalité et de la souplesse du statut Sem, avec les Sem patrimonialesSem en direct - Cité de la mer à Cherbourg, Sem Lorient-Keroman, STGA Angoulême, Sem 81 à Albi et Sofider à la Réunion
Sem en projets - Une Sem : pour gérer "les Jardins du Monde" à Royan ; pour l'insertion par le travail dans le Lot-et-Garonne ; pour le laboratoire des travaux publics de Polynésie à Tahiti et pour les grands chantiers de la Réunion
La Sem du mois :
SemCité des Insectes
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Enquête - Les chiffres 2001 : Ciel dégagé sur l'économie mixte - indicateurs au vert, accélération des certifications et de la mise au net : les Sem ont bien débuté le millénaireSem en direct - Somival et ses concepts Gîtes de Trèfle et Chalets de Flore à travers la France ; Centre d'études et de Valorisation des Algues (22) ; Sermadel à Vert-le-Grand (91) et Sagets aux Gets (74)
Sem en projets - A Briançon (05) pour la Zac de l'Obélisque ; à Royat (63) pour le futur centre Royatonic ; la Semicam réalisera les opérations immobilières de la communauté d'agglomération de Mulhouse et une Sem franco-suisse réalisera les abords de l'aéroport de Genève
La Sem du mois - Avec la construction du premier métro breton, la Semtcar facilite les déplacements sur l'agglomération rennaise
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Enquête - Loi du 2 janvier 2002 : Consensus pour la modernisation - la loi de modernisation vue par quatre parlementaires
Sem en direct - Sidec à Saint-Denis (93) ; Saiem et Semaec à Créteil (94) ; Sem Vézère à Terrasson-La-Villedieu (24) ; Maison du Tourisme du Golfe de Saint-Tropez/Pays des Maures (83)Sem en projets - Gestion des équipements publics à Dreux (28) ; aménagement et ateliers-relais à Decazeville (12) ; gestion de l'abattoir régional à Perpignan (66) ; liaisons maritimes permanentes entre la Manche et les îles anglo-normandes (50) et une Sem patrimoniale dans le Lot-et-Garonne (47)
La Sem du mois - Le 21 février, la Sem Volcans inaugure Vulcania, Parc européen du volcanisme
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Enquête - Sem, culture et spectacles : lever de rideau sur les Sem de spectacles. Les Sem conjuguent avec succès spectacles et économie : les exemples de Sem Espace à Evreux, du Zénith de Caen et du Phénix à ValenciennesSem en direct - NGE à Nantes (44), PFI à Tours (37), Sigem à Gaillard (74), Sage à Tremblay-en-France (93) et Sonacotra à Strasbourg (67)
Sem en projets - Réhabilitation du patrimoine Le Corbusier à Firminy (42), gestion de la foire expo de Picardie (80), gestion de la polyclinique de Saint-Louis (68), redynamisation de la zone économique de Port-la-Nouvelle (11), développement économique pour le département des Deux-Sèvres
La Sem du mois - Semea (Angoulème) enlève le marché de l'eau à la Saur sur la ville de Soyaux (16)
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Enquête - Sem, culture et patrimoine : véritable démarche commerciale sur fond d'intérêt général : les Sem se font une belle place dans le domaine de la cultureSem en direct - Secos en Pays malicornais (72), Valenciennes Stationnement, Semiv à Vichy, Sovotom dans les Vosges et Semvie à Vierzon
Sem en projets - "Reconstruction" à Toulouse, exploitation de l'abattoir du Pays de Vendôme (41) et transports aériens en Guyane et à Tahiti
La Sem du mois - Gaz de Strasbourg se prépare activement à l'ouverture à la concurrence
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Enquête - Le passage à l'euro dans les Sem : Turbo sur l'euro - Certaines Sem ont su anticiper sur le calendrier euro et favoriser l'apprentissage de leur clientèleSem en direct - Les primés en 2001 : Sed Haute-Savoie, Sbemh, CFTU et Espace et Développements
Sem en projets - Une Sem pour l'immobilier d'entreprise, dans le Loir-et-Cher ; Sem Agro 19 pour le bassin de Brive et une Sem patrimoniale dans les Pyrénées-Atlantique
La Sem du mois - Sodepar, Sem généraliste et agence de développement de Saint-Pierre et Miquelon
Enquête - De nouveaux terrains d'application pour les Sem - La mise en phase des politiques territoriales et sectorielles avec l'ingénierie de projets
Sem en direct - Pescalis à Montcoutant (79), Saiem B à Besançon, Semtcar à Rennes, Maréis à Etaples-sur-Mer (62)et Semis à Saintes
Sem en projets - L'immobilier d'entreprise à Lannemezan et la valorisation du Pic du Midi (65), l'événementiel à Fréjus (83), un téléphérique franco-suisse à Salève (74), la valorisation du patrimoine touristique à Saint-Philippe (974) et... peut-être une Sem tuniso-malienne pour le transport aérien de l'Afrique de l'Ouest
La Sem du mois - Ligéris : le tourisme quatre étoiles en Val-de-Loire
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Enquête - Développement en Outre-mer, les Sem en première ligne : Les Sem d'Outre-mer, acteurs économiques, acteurs sociaux : les exemples de la Sig et de la Semag, en Guadeloupe, les Sem de déplacements, à la RéunionSem en direct - Enercal en Nouvelle-Calédonie, Saem-PRSM en Martinique, Siren à Saint-Nazaire, Var Aménagement, Semilon à Orcières-Merlette (05)
Sem en projets - Télécoms haut débit en Moselle et en Limousin ; gestion d'un parc archéologique en Côte-d'Or ; Cré@cité dans les Pyrénées-Atlantiques ; gestion de la halle polyvalente de Douai et des ports de plaisance de la baie de Morlaix
La Sem du mois - La SNI met le cap sur 2005 avec une forte capitalisation et une stratégie bien pensée
Enquête - Les TIC vont bien aux Sem - Réseaux câblés à haut débit, téléports, télévisions locales... : une quarantaine de Sem sont déjà positionnées sur les NTIC
Sem en direct - Société du Canal de Provence, Semexval à La Valette (83), Setomip et Blagnac Constellation dans le Grand Toulouse, Semvie à Saint-Gilles-Croix-de-Vie (85), Semaibp en Haute-Savoie
Sem en projets - Chablais Habitat pour la construction (74), une Sem pour l'exploitation du cinéma à Montereau (77), en Seine-Maritime pour les liaisons aériennes intérieures et à Limoux (12), pour la réindustrialisation des anciennes usines Myris. Au Sénégal, la ville de Dakar s'apprète à constituer une Sem d'aménagement, la Sadem
La Sem du mois - Cités Télévision, un nouveau concept de télévision locale interactive
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Enquête - Les partenariats publics-privés : la capitalisation en question - Une présence du privé plus forte et plus diversifiée dans le capital des SemSem en direct - Semidep à la Ciotat, Sagemor dans le Morbihan, Semedi à Sandoville (76), Sodev en Vendée, Evaux-les-Bains dans la Creuse, SIG en Guadeloupe, Semir à Rambouillet
Sem en projets - Sem Mareis (62) exploitera le musée de la pêche ; Semimages (93) organisera l'exposition internationale 2004 ; une Sem au Valasse (76) pour l'aménagement et la construction ; en Charente-Maritime, pour installer le Club Med ; à Alès pour gérer l'abattoir
La Sem du mois - BRL, un ensemble de compétences unique dans les domaines de l'eau et de l'environnement et un projet emblématique avec l'aqueduc Rhône-Catalogne
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Enquête - Sem et fonds structurels européens : de la bonne utilisation des financements européens en milieu urbain, péri-urbain et rural : les exemples de BMA (33), Segapal 69) et Sem 81Sem en direct - Sem Pompadour, Saemes à Paris, Min de Rouen, Semivit à Tours, Cité internationale de Lyon, France Costumes Moulins et Saem'Alès
Sem en projets - Rachat d'un port britannique par le biais d'une Sem, restauration de mosaïques à Saint-Romain-en-Gal, production de chaleur à Felletin, développement touristique aux Rousses et à Royat-Chamalières
La Sem du mois - S3V : la société des Trois Vallées se substitue à la régie directe du Conseil général de Savoie
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Enquête - Les nouveaux chiffres de l'économie mixte : 1 255 Sem. Les grandes tendances des créations de Sem. Le privé plus présent dans le capital des Sem. Accélération des certifications
Sem en direct - Tarr@dome à Toulouse, K2OS à la Réunion, Saem Services Funéraires à Paris, Saiem-Loge, à Valenciennes, Sources de Soultzmatt (68) et Domaine viticole de la Ville de Colmar, Sacogiva à Aix-en-Provence
Sem en projets - Sept projets, de l'exploitation du port fluvial de Givet (08) à la gestion du circuit de Charade (63), en passant par l'étude d'une Sem pour sauver Aqui TV (24)...
La Sem du mois - Semtao : depuis 23 ans, un rôle de tout premier plan dans la politique globale des déplacements de l'agglomération orléanaise
Enquête - Les Sem, outils de l'intercommunalité : Changement d'échelle territoriale et du contenu du métier : les Sem adaptent leur offre
Sem en direct - De la Sem de l'Accueil à Lourdes, au port de pêche du Grau d'Agde, huit expériences novatrices
Sem en projets - Une éclosion de projets dont certains déjà concrétisés
La Sem du mois - Ecosite du Pays de Thau, une valeure d'exemple à l'échelle planétaire
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Enquête - Objectif qualité dans les Sem de service : Les Sem parient sur l'excellence : 90 Sem sur les 1300 que compte le secteur ont, à ce jour, obtenu une certification de type ISO
Sem en direct - Les nominées de l'an 2000 : 5 Sem d'Or et 3 mentions pour le millénaire
Sem en projets - Sem et NTIC, un secteur en pleine expansion
La Sem du mois - Marseille Aménagement, Sem de l'an 2000 : comment conduire 24 opérations sur 18 communes
